Bernard PEIGNOT

Bernard PEIGNOT - Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation de 1984 à 2013, Bernard Peignot est un spécialiste reconnu de droit rural.

De 1984 à 2013, Bernard Peignot a exercé comme avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, en tant qu’associé du cabinet.
Il poursuivra désormais ses activités en tant que consultant.

La carrière d’avocat de Bernard Peignot débute en 1970 à la Cour d’appel de Paris. Docteur en droit et passionné de droit rural, il soutient sa thèse en 1977 sur « les opérations de rétrocession effectuées par les SAFER ». Cette thèse a obtenu une médaille d’argent de l’Académie des agriculteurs de France. En 1984, il devient avocat aux Conseils.

Durant près de 25 ans, Bernard Peignot assume la responsabilité de Secrétaire général de l’Association Française de Droit Rural (AFDR) ainsi que celle de vice-président de la Société des Agriculteurs de France (SAF).

Sa passion l’a conduit à enseigner le droit rural à l’Institut des Hautes Études de Droit rural et d’Économie agricole (IHEDREA), dont il préside le conseil scientifique, ainsi qu’à l’Université Paris 10 Nanterre, dans le cadre du Master II de Droit notarial.

En outre, Bernard Peignot contribue régulièrement, par des articles de doctrine et de jurisprudence à la revue de Droit rural, ainsi qu’à la revue des Loyers et des Fermages, la revue des Agriculteurs de France, la Gazette du Palais et, dix ans durant, aux Questions de sécurité sociale.

Il est aussi l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit de l’agriculture, parmi lesquels figurent Le Remembrement rural (Éditions France agricole, 2000), coécrit avec Catherine Minard-Libeau et Véronique Déaud, ainsi que Le Statut du fermage (Éditions France agricole, 2007), en collaboration avec Aline Guivarc’h et Patrick Van Damme.